Mentions légales
Clause de confidentialité
MUSEUMEXPERTS SAS s'engage à ne pas vendre, louer ou divulguer d'une façon quelconque votre adresse électronique ou toute autre information personnelle. Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur les données nominatives vous concernant.
Propriété du site
Le présent site www.museumexperts.com la propriété de la société MUSEUMEXPERTS SAS inscrite au Registre du Commerce de PARIS (RCS : B 438 483 661), dont le siège social est situé 18, rue de la Michodière - 75002 PARIS
Contenu du site
Le contenu du site est composé par sa structure générale et les
éléments le composant : textes, images animées ou non, sons et
éléments multimédia. Toute représentation totale ou partielle de
ce site et de son contenu, par quelques procédés que se soient,
sans autorisation préalable expresse de la société MUSEUMEXPERTS SAS.,
est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par
les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les images et les textes du site ne sont en aucun cas
contractuels.
Tablettes / Annuaire et Actualités
MUSEUMEXPERTS SAS se réserve le droit d'apporter des corrections orthographiques sur les textes fournis par les prestataires.
Marques
Les marques et logos de la société MUSEUMEXPERTS SAS figurant sur le site sont des marques et logos déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans autorisation expresse de la société MUSEUMEXPERTS SAS est prohibée.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société MUSEUMEXPERTS SAS. Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site www.museumexperts.com en affichant notre site dans une nouvelle fenêtre. Le site de www.museumexperts.com ne pouvant être intégré dans la navigation des sites externes.
Loi informatique et libertés
Les utilisateurs du site de la société MUSEUMEXPERTS SAS sont
tenus de respecter les dispositions de la loi informatique,
fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions
pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des
informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte,
de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout
acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la
réputation des personnes. Les contrevenants s'exposent à des
sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V
du nouveau code pénal intitulé "des atteintes aux droits des
personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques"
et du chapitre III intitulé "Des atteintes aux systèmes de
traitement automatisé des données".
Les informations vous concernant que vous envoyez à
MUSEUMEXPERTS SAS ne feront pas l'objet d'une diffusion à un tiers.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification
et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la
loi " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer,
adressez-vous à MUSEUMEXPERTS SAS par téléphone au
01.42.68.15.68 ou par e-mail
contact@museumexperts.com.
Hébergement du site
Les sociétés CYBER’L et SERVEUR EXPRESS assurent l'hébergement du site www.museumexperts.com
Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL, conformément à la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Crédits
Photographies et rédaction des textes : MUSEUMEXPERTS SAS
Contact : contact@museumexperts.com
Conception graphique : Olivier CAUQUIL
Mail : cauquil@club-internet.fr
Développement du site : CYBER'L
Site : www.cyber-l.com -
Mail : info@cyber-l.com