Comment créer une société offshore

 

Sociétés offshoreLes solutions modernes visant l’optimisation fiscale et la réduction des impôts ne passent pas nécessairement par la création de sociétés offshore, mais peuvent parfaitement l’intégrer, et doivent même souvent intégrer des destinations situées au sein de l’Union Européenne plutôt que dans des paradis fiscaux.

Si vous êtes intéressé par l’ouverture d’une entreprise offshore en ligne, un système de fiscalité optimisée et une comptabilité simplifié vous pouvez vous orienter vers une source reconnue, par exemple le site d’un professionnel comme Pacific Line. En effet les entrepreneurs désirants ouvrir des sociétés offshore dans un paradis fiscal via les conseils de Pacific Line offshore un professionnel en optimisation fiscale et réduction de l’impôt devraient choisir une juridiction via leur page dédiée a cet effet et profiter ainsi de leur expérience.

En effet, la complexification par le fisc des règles anti entreprise offshore rend de plus en plus délicat d’utiliser de telles sociétés dans le cadre de transactions entre professionnels.

La notion renvoie ici à une série de législations passées a cause du fisc dans divers états depuis les années 1960, en particulier celles sur la création des IBC dans les paradis fiscaux. Cette forme de société disposent d’un régime sur une base fiscale favorable pour les entrepreneurs, généralement exempt de tout impôt, à la condition de n’avoir aucun business actif dans le pays où elles sont immatriculées. Elles sont généralement détenues par des non résidents, et n’ont pas d’activité résidente. L’ouverture d’un compte bancaire de la société offshore y est facilitée et l’anonymat vis a vis du fisc y est garantit pour les actionnaires.

Par un glissement du sens, elle en est venue à se confondre avec ce régime privilégié, pour devenir une sorte de synonyme de paradis fiscal.

Avantage d’une société offshore ou onshore

FiscalitéSuite aux mesures internationales prises par le fisc pour pénaliser le recours à des sociétés non résidentes comme Hong Kong, les schémas extraterritoriaux utilisent de plus en plus des entités tout à fait résidentes dans leur juridiction d’immatriculation, mais qui bénéficient néanmoins d’avantage fiscaux. Les banques restent tout de même accessibles au actionnaires qui privilégient les investissements et ont un chiffre d’affaire conséquent.

Contrairement au format traditionnel, elles ne bénéficient pas d’une exemption totale et inconditionnelle d’impôts : elles correspondent plus ou moins à quelques situations précises, et ne peuvent être inter-changées.

Certains parlent ici d’entreprise ou société onshore pour souligner le fait qu’elles sont résidentes, tandis que d’autres conservent le terme offshore, pour souligner qu’il y a bien là un avantage sur leur fiscalité réel, par exemple la France. Une Société Hong Kong bénéficie tout de même d’un certain anonymat, d’une comptabilité simplifiée, ne nécéssite pas un chiffre d’affaire ni des investissements élevés. Le système bancaire par contre ne laisse plus la possibilité pour ouvrir des comptes en banques en ligne.

En fait, les deux acceptions sont envisageables, et démontrent bien que l’aspect moderne répond à un double impératif : éviter les mesures pénalisantes souvent associées au format traditionnel, tout en conservant la possibilité d’avantages, qui seront davantage recherchés au cas par cas, souvent en combinant résidentes et non résidentes.

Destinations et juridictions Européennes

Optimisation fiscaleL’Union Européenne met en place diverses règles favorisant le libre-échange,  et ouvre dès lors des perspectives nouvelles : la majeure partie des échanges entre États membres ne dépend non plus de convention bilatérales, souvent restrictives, ou du fisc mais se trouve libéralisé et bien souvent exempte de toute taxe ou retenue à la source.

Tel est le paradoxe de l’offshore moderne : là où les échanges avec les juridictions extraterritoriales sont rendus de plus en plus difficiles, et soumis à retenues à la source ou autres taxations forfaitaires, les échanges intra-européens sont facilités. Or, l’harmonisation fiscale et sociale est loin d’être acquise.

Les taux d’imposition sur les sociétés varient de 1 à 3,5 au sein de l’Union, les taux marginaux d’imposition sur le revenu de 1 à 5), les cotisations sociales  de 1 à 4 (sans même parler d’un État où elles sont plafonnées, quel que soit le salaire, à moins de 400 € mensuels).

Le contenu des différentes conventions bilatérales conclues avec les juridictions extra européennes offrent également quelques pépites permettant dans les faits de continuer à travailler avec les sociétés offshores en évitant les contraintes les plus flagrantes imposées par le fisc.

L’Union Européenne offre des opportunités : il est du devoir des professionnels des sociétés offshores de les utiliser au mieux, tant elles sont efficaces, bien plus efficaces en fait que les solutions traditionnelles qui sont sous la surveillance étroite des administrations fiscales de l’ensemble des juridictions les plus taxées.